Mentions légales

Informations et champ d’application

1. Responsables

Propriétaire : Statut du propriétaire : société Préfixe : SARL Nom de la Société : HB Adresse : 6, rue Baptiste Larpenteur, 77810 THOMERY Tél : 01.64.70.05.92 SIRET : 41924463700023 R.C.S. : Registre du Commerce de Melun Numéro TVA intracommunautaire : FR10419244637 Adresse de courrier électronique : contact@hb.fr Le Créateur du site est : Agence Pigment-communication Responsable éditorial : Le Directeur de HB Sarl, Hans Van De Blankevoort. Webmasters : Virginie Sasserant, pour l’Agence Pigment-communication.

2. Hébergeur

O2switch 222 Bd Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand – France – Tél. 04 44 44 60 40 – www.o2switch.fr RCS Clermont-Ferrand B 510 909 807 – Siret : 51090980700024 – Code APE : 6311Z

3. Informations légales

L’ensemble de ce site Internet relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est interdite sauf autorisation préalable (nous contacter) et sauf dans les cas précisés ci-dessous. Toute copie, même partielle, de quelques éléments que ce soit de ce site sans autorisation préalable fera l’objet de poursuites judiciaires. Toute autre utilisation d’éléments et de pages de ce site Internet, la diffusion ou la modification sans l’autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement. La société HB Sarl s’efforce de fournir sur le site www.h‑b.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Les informations indiquées sur le site www.h‑b.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.h‑b.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise le CMS WordPress. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Ce site Internet est édité par la société HB sarl, 6 rue Baptiste Larpenteur, 77810 THOMERY. Tous les éléments du présent site Internet sont la propriété exclusive de la société HB et/ou de ses partenaires commerciaux. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur, de la marque et du copyright. La reproduction et/ou la représentation de ces éléments ne peut être faite que sur autorisation écrite préalable des titulaires de ces droits. Est interdite la présentation d’une des pages du site www.h-b.fr ou www.hb.fr dans une page web n’appartenant pas à ce dernier (framing). Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site www.h-b.fr ou www.hb.fr dans une page web n’appartenant pas au site (in line linking). Un accord préalable de la société HB SARL est requis pour la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d’accueil du site www.h-b.fr ou www.hb.fr (Deep Linking). Pour toute demande, nous vous invitons à nous adresser un mail à l’adresse suivante : contact@hb.fr. Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant. Les informations de ce site web, susceptibles d’être modifiées à tout moment sans préavis, ne sont mises à la disposition des internautes qu’à titre indicatif et ne présentent aucun caractère contractuel. Les pages de ce site ont été élaborées dans un grand souci de qualité. Toutefois, HB ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site Internet.

6. Limitations de responsabilité

HB Sarl (77810 THOMERY) ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.h‑b.fr et résultant, soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. HB Sarl (77810 THOMERY) ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.h‑b.fr. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. HB Sarl (77810 THOMERY) se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, HB Sarl (77810 THOMERY) se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).